Archives étiquetés: norme

AR 21 septembre 2004 – Normes d’agrément MRS-CSJ COCOM

 AR 21-09-2004-Agrément_MRS-CSJ-COCOM 21 SEPTEMBRE 2004  Arrêté royal fixant les normes pour l’agrément spécial comme maison de repos et de soins, comme centre de soins de jour ou comme centre pour lésions cérébrales acquises  (M.B. 28-10-2004)   ALBERT II, Roi des … Continuer la lecture

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AR 21 septembre 2004 – Normes d’agrément MRS-CSJ – RW

 AR 21-09-2004 – Agrément MRS-CSJ(05-01-2015) 21 SEPTEMBRE 2004  Arrêté royal fixant les normes pour l’agrément spécial comme maison de repos et de soins, comme centre de soins de jour ou comme centre pour lésions cérébrales acquises  (M.B. 28-10-2004) ALBERT II, … Continuer la lecture

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AM 6 novembre 2003 – Financement MRPA-MRS

FINANCEMENT_MRPA-MRS_2004 6 NOVEMBRE 2003  Arrêté ministériel fixant le montant et les conditions d’octroi de l’intervention visée à l’article 37, § 12, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, dans les … Continuer la lecture

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AR 21 septembre 2004 – Normes d’agrément MRS-CSJ CG

  AR 21-09-2004-Agrément MRS-CSJ  21 SEPTEMBRE 2004  Arrêté royal fixant les normes pour l’agrément spécial comme maison de repos et de soins, comme centre de soins de jour ou comme centre pour lésions cérébrales acquises  (M.B. 28-10-2004)   ALBERT II, … Continuer la lecture

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Norme de personnel MRPA et MRS – Synthèse

Normes de personnel INAMI_MRPA-MRS_01-01-2013

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